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    A BAYONNE ET NÎMES, PLUSIEURS MÉDECINS ACCUSÉS D'AVOIR ESCROQUÉ LEUR CPAM

    Gruger les caisses primaires semble être une arnaque dans l’air du temps, à en croire les dernières actualités régionales. Après la condamnation à deux ans de prison avec sursis pour faux et escroquerie du généraliste « stakhanoviste » orléanais, des faits similaires sont reprochés à plusieurs médecins dans deux affaires récentes.

    À Nîmes, deux médecins des quartiers populaires de la ville viennent d’être condamnés pour avoir escroqué l’Assurance-maladie de plus de 260 000 euros, rapporte le « Midi Libre ». La Sécu réclamait d'abord 115 000 euros à une généraliste âgée d’une trentaine d’années sur la période de 2014 à 2019, et 153 000 euros à un autre médecin généraliste aujourd’hui à la retraite sur la période de 2016 à 2019. Tous les deux auraient facturé et encaissé des prestations qu’ils n’effectuaient pas.

    C’est l’activité hors norme de la première qui avait alerté la CPAM du Gard : le montant des remboursements était trois fois supérieur à la moyenne régionale. Avec une activité complémentaire de pédiatrie et de gynécologie, cette jeune médecin qui pouvait recevoir 10 patients par heure et jusqu’à 100 à 110 par jour, avait précisé que les mamans n’acceptaient pas d’être auscultées par d’autres praticiens, que certains « patients abusaient de la gratuité des soins, la sollicitaient pour le moindre bobo ou médicament », selon le « Midi Libre ». On reproche des faits semblables au deuxième, soupçonné d’avoir passé plusieurs fois la carte Vitale de mêmes patients. Celui-ci nie en partie les faits reprochés et pourrait faire appel.

    Surfacturations et actes fictifs

    À Bayonne cette fois, ce sont trois chirurgiens exerçant à la clinique Belharra (Pyrénées-Atlantiques) qui font l’objet d’une enquête judiciaire. Ils sont soupçonnés d’avoir escroqué la CPAM pour un préjudice de… 610 000 euros, révèle « France Bleu Pays basque ». Les montants des détournements présumés seraient respectivement de 60 000, 110 000 euros et 440 000 euros. Cette fois, les contrôles internes des services de la Sécu ont débouché sur des soupçons de surfacturations ou d'actes fictifs. Les praticiens auraient pratiqué des actes inutiles ou ne correspondant pas à la nomenclature.

    L’histoire aurait pu s’arrêter là si le troisième médecin n’était pas déjà poursuivi dans une autre affaire… L'Urssaf d'Aquitaine a en effet déposé plainte auprès de la chambre disciplinaire de l'Ordre des médecins, réclamant au praticien la somme rondelette de 242 000 euros ! « Ce montant correspondant à des cotisations sociales non perçues et pourtant dues à l'administration chargée de collecter les cotisations salariales et patronales qui financent la Sécurité sociale », précise France Bleu. Le praticien a déjà été sanctionné par ses pairs : 18 mois d'interdiction d'exercer. 

    Sources : Quotidien du Médecin 06/09/2021 par Julien Moschetti

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